Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURECO
COMITE REGIONAL DU TOURISME (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1543385
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/07/1999
TOURECO de COMITE REGIONAL DU TOURISME

Présentation de la marque TOURECO

Déposée le 12 juillet 1989 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TOURECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME domicilié(e) Maison du Tourisme, Place du Commerce, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROULEAU Th. - France.

La marque TOURECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURECO est expirée depuis le 12 juillet 1999.

COMITE REGIONAL DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : SUNRES@ , HP LES HOTELS DU PATRIMOINE , 1OO ANS DE COTE D'AZUR , HHP HOTELS DU PATRIMOINE HISTORICAL HOTELS , HCP , FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés


COMITE REGIONAL DU TOURISME (association loi 1901) - Maison du Tourisme, Place du Commerce, 44000 NANTES - France


Mme ROULEAU Th. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Publication sur l'économie régionale du Tourisme