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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME
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SUNRES@
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNRES@
COMITE REGIONAL DU TOURISME ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3411952
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
SUNRES@ de COMITE REGIONAL DU TOURISME

Présentation de la marque SUNRES@

Déposée le 20 février 2006 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNRES@ »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME domicilié(e) 20 RUE DE LA REPUBLIQUE,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 057 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DU TOURISME domicilié(e) 20 RUE DE LA REPUBLIQUE,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34960 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNRES@ est expirée depuis le 20 février 2016.

COMITE REGIONAL DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : HP LES HOTELS DU PATRIMOINE , TOURECO , 1OO ANS DE COTE D'AZUR , HHP HOTELS DU PATRIMOINE HISTORICAL HOTELS , HCP , FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés


COMITE REGIONAL DU TOURISME ASSOCIATION LOI 1901 - 20 RUE DE LA REPUBLIQUE,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34960 - France - SIREN 776057747


COMITE REGIONAL DU TOURISME - 20 RUE DE LA REPUBLIQUE,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.