Déposée le 22 juin 2004 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME domicilié(e) 2 RUE DE LA LOIRE, BP 20411,44204 NANTES CEDEX 2 - 44204 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 353 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL DUPUIS COMITE REGIONAL DU TOURISME domicilié(e) 2 RUE DE LA LOIRE, BP 20411,44204 NANTES CEDEX 2 - 44204 - France.
La marque HCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300184.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE REGIONAL DU TOURISME ASSOCIATION LOI 1901 - 2 RUE DE LA LOIRE, BP 20411,44204 NANTES CEDEX 2 - 44204 - France - SIREN 788353340
DANIEL DUPUIS COMITE REGIONAL DU TOURISME - 2 RUE DE LA LOIRE, BP 20411,44204 NANTES CEDEX 2 - 44204 - France
Inscription le 29 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448781 - Publication au BOPI 2006-12-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Services hôteliers et de restauration (alimentation) dans des châteaux. Demeure de caractère ou bâti ayant du charme des pays de la Loire. Edition de document à caractère promotionnel commercial et d'information s'inscrivant dans le domaine du tourisme – publicité par enseigne, panneaux, affiches, brochure, site Web, et autres supports à vocation publicitaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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