FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés
Comité Régional du Tourisme Association loi 1901
Numéro de dépôt :
98729670
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2008
Présentation de la marque FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés
Déposée le 20 avril 1998 par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme domicilié(e) 2, rue de la Loire, BP 20411, 44204 NANTES Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 353 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional du Tourisme - France.
La marque FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés est expirée depuis le 20 avril 2008.
Comité Régional du Tourisme Association loi 1901 - 2, rue de la Loire, BP 20411, 44204 NANTES Cedex 2 - France - SIREN 788353340
Comité Régional du Tourisme - France
Inscription le 29 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448781 - Publication au BOPI 2006-12-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
. activité de chambres d'hôtes (nuitée, petit-déjeuner et selon les cas table d'hôtes) dans des châteaux et demeures de caractère privés de cinq régions de la France de l'ouest (Bretagne, centre Val de Loire, Normandie, pays de le Loire, Poitou-Charentes) . édition de documents à caractère promotionnel, commercial et d'information s'inscrivant dans le domaine du tourisme . publicité par enseignes, panneaux, affiches, brochures et autres supports à vocation publicitaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés"
