Marque expirée - Marque en non vigueur

CÔTE DAZUR tourisme.com
COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3673046
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2019
CÔTE DAZUR tourisme.com de COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D\'AZUR

Présentation de la marque CÔTE DAZUR tourisme.com

Déposée le 28 août 2009 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTE DAZUR tourisme.com »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR domicilié(e) 400 ; Promenade des Anglais BP 3126 - 06203 - NICE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 243 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR domicilié(e) 400, Promenade des Anglais BP 3126 - 06203 - NICE CEDEX 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTE DAZUR tourisme.com est expirée depuis le 28 août 2019.

COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , CA RIVIERA COTE D AZUR , COTEDAZUR CARD , COTE D AZUR FRANCE , CÔTE d'AZUR FRANCE , COMAZUR , SKI AZUR , NUMERO AZUR , Côte d'Azur des Peintres , AZURTEL


COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR, Association Loi 1901 - 400 ; Promenade des Anglais BP 3126 - 06203 - NICE CEDEX 3 - France - SIREN 300243490


COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR - 400, Promenade des Anglais BP 3126 - 06203 - NICE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.