COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D AZUR, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4310423
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2026
Présentation de la marque COTE D AZUR FRANCE
Déposée le 27 octobre 2016 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D AZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COTE D AZUR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D AZUR domicilié(e) immeuble Horizon, 455 Promenade des Anglais, CS 53126 - 06203 - NICE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 243 490 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRT RIVIERA COTE D AZUR, Mme BRUSA-PRIEBE Eveline domicilié(e) Immeuble Horizon, 455 Promenade des Anglais, CS 53126 - 06203 - NICE Cedex 3 - France.
La marque COTE D AZUR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D AZUR, Association loi 1901 - immeuble Horizon, 455 Promenade des Anglais, CS 53126 - 06203 - NICE CEDEX 3 - France - SIREN 300243490
CRT RIVIERA COTE D AZUR, Mme BRUSA-PRIEBE Eveline - Immeuble Horizon, 455 Promenade des Anglais, CS 53126 - 06203 - NICE Cedex 3 - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Bougies pour l'éclairage ;
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; lunettes 3D ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; poussettes ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Ustensiles de cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ; nécessaires de toilette ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Tapis ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Jeux ; jouets ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
