Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMAZUR
COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1558574
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque COMAZUR

Déposée le 27 octobre 1989 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMAZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR domicilié(e) 55 Promenade des Anglais, 06000 NICE - France.

La marque COMAZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMAZUR est expirée depuis le 27 octobre 1999.

COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , CA RIVIERA COTE D AZUR , COTEDAZUR CARD , COTE D AZUR FRANCE , CÔTE d'AZUR FRANCE , SKI AZUR , NUMERO AZUR , Côte d'Azur des Peintres , AZURTEL , HAUT PAYS EN FETE


COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR (Association Loi 1901) - 55 Promenade des Anglais, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Publicité, dépliants publicitaires, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles, commerciales dans l'élaboration et la promotion de leurs produits liés ou non au tourisme sous toutes ses formes.Communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques.Enregistrement, transcription, composition, compilation, systémisation, transmission de données écrites ou autres pour constitution de bases de données quel qu'en soit le support.Edition de livres, revues, brochures, textes.Divertissements radiophoniques, par télévision ou télédistribution.Production de films ou de vidéogrammes.Organisation de concours ou manifestations en matière de divertissement, d'éducation ou de sport.Conseil, information, renseignement d'affaires aux entreprises, aux particuliers et professionnels, distribués par réseaux télématiques, kiosque téléphonique, pour l'information, la formation, l'éducation, le divertissement sous toutes leurs formes et incluant la publicité et le télépaiement de produits et services. Programmation d'ordinateurs, service rendu par une banque ou une base de données, matériel ou équipement,notamment ordinateur et leurs pièces constitutives, programme ou logiciel enregistré sur tout support

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.