Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trajectoires Tourisme
Comité Régional du Tourisme Rhône-Alpes, Association

Numéro de dépôt :
4228218
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2025
Trajectoires Tourisme de Comité Régional du Tourisme Rhône-Alpes

Présentation de la marque Trajectoires Tourisme

Déposée le 23 novembre 2015 par la société Comité Régional du Tourisme Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Trajectoires Tourisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société Comité Régional du Tourisme Rhône-Alpes domicilié(e) 8 rue Montrochet - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 763 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional de Tourisme Rhône-Alpes, Mme JARROSSON Nancy domicilié(e) 8 rue Montrochet - 69002 - LYON - France.

La marque Trajectoires Tourisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trajectoires Tourisme arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

Comité Régional du Tourisme Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes : RHONE-ALPES PASSION


Comité Régional du Tourisme Rhône-Alpes, Association - 8 rue Montrochet - 69002 - LYON - France - SIREN 389763301


Comité Régional de Tourisme Rhône-Alpes, Mme JARROSSON Nancy - 8 rue Montrochet - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Formation.