COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS CENTRE VAL DE LOIRE Conseil Régional Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
98719217
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/02/2008
Présentation de la marque HOTELS, DECOUVREZ NOS COUPS DE COEUR
Déposée le 20 février 1998 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS CENTRE VAL DE LOIRE Conseil Régional
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HOTELS, DECOUVREZ NOS COUPS DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS CENTRE VAL DE LOIRE Conseil Régional domicilié(e) 9, rue Saint-Pierre Lentin, 45041 ORLEANS CEDEX 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque HOTELS, DECOUVREZ NOS COUPS DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE REGIONAL DU TOURISME ET DES LOISIRS CENTRE VAL DE LOIRE Conseil Régional Association régie par la loi de 1901 - 9, rue Saint-Pierre Lentin, 45041 ORLEANS CEDEX 1 - France
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Livres, guides, albums, almanachs, atlas, catalogues, périodiques, prospectus, publications, répertoires. Publication de livres, de guides, d'albums, d'amanachs, d'atlas, de catalogues, de périodiques, de prospectus, de répertoires, de textes (autres que textes publicitaires).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HOTELS, DECOUVREZ NOS COUPS DE COEUR"
