Marque enregistrée - Marque en non vigueur

terra-aventura
COMITE REGIONAL DU TOURISME DU LIMOUSIN, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3829290
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2021
terra-aventura de COMITE REGIONAL DU TOURISME DU LIMOUSIN

Présentation de la marque terra-aventura

Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terra-aventura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DU LIMOUSIN domicilié(e) 30 cours Gay-Lussac CS 50095 - 87003 - LIMOGES CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MYRIAM VANDENBOSSCHE, CRT LIMOUSIN domicilié(e) 30 Cours Gay-Lussac CS 50095 - 87003 - LIMOGES CEDEX 1 - France.

La marque terra-aventura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terra-aventura est expirée depuis le 6 mai 2021.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : tèrra aventura , (Marque figurative) , terra aventura , TERRA AVENTURA


COMITE REGIONAL DU TOURISME DU LIMOUSIN, Association Loi 1901 - 30 cours Gay-Lussac CS 50095 - 87003 - LIMOGES CEDEX 1 - France


MYRIAM VANDENBOSSCHE, CRT LIMOUSIN - 30 Cours Gay-Lussac CS 50095 - 87003 - LIMOGES CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.