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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE LA REGION CENTRE
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ACCUEIL VÉLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUEIL VÉLO
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE LA REGION CENTRE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3768612
Date de dépôt :
23/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2020
ACCUEIL VÉLO de COMITE REGIONAL DU TOURISME DE LA REGION CENTRE

Présentation de la marque ACCUEIL VÉLO

Déposée le 23 septembre 2010 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE LA REGION CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCUEIL VÉLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE LA REGION CENTRE domicilié(e) 37 avenue de Paris - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ACCUEIL VÉLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUEIL VÉLO est expirée depuis le 23 septembre 2020.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE LA REGION CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : ACCUEIL VÉLO , ACCUEIL VELO


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE LA REGION CENTRE, Association loi 1901 - 37 avenue de Paris - 45000 - ORLEANS - France


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 7 novembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°635169 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-07

Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, brochures), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité en ligne sur un réseau informatique. ;

Services de réparation et d'entretien de véhicules, nettoyage de véhicules, rechapage de pneus. ;

Télécommunications : communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau mondial ; services de messagerie électronique. ; Location de temps d'accès à un centre serveur de données notamment la diffusion sur toute l'activité liée à la pratique du tourisme en région centre. ;

Transport, organisation de voyages, informations concernant les voyages et le transport ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; location de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; garage de véhicules. ;

Divertissement, activités sportives et culturelles notamment la diffusion d'informations sur ces activités ; services de loisirs. ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.