Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Champagne à vélo
Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne, association Comité Départemental du Tourisme et du Thermalisme de la Haute-Marne, association Comité Départemental du Tourisme de la Marne, association Comité Départemental du Tourisme de l'Aube, association
Numéro de dépôt :
3671878
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque La Champagne à vélo
Déposée le 18 août 2009 par Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne, Comité Départemental du Tourisme et du Thermalisme de la Haute-Marne, Comité Départemental du Tourisme de la Marne, Comité Départemental du Tourisme de l'Aube
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Champagne à vélo »
Les déposants sont Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne, association domicilié(e) 50 avenue du Général Patton BP 319 - 51013 - CHALONS EN CHAMPAGNE cedex - France, Comité Départemental du Tourisme et du Thermalisme de la Haute-Marne, association domicilié(e) cours Marcel Baron BP 2048 - 52902 - CHAMONT cedex 9 - France, Comité Départemental du Tourisme de la Marne, association domicilié(e) 13 bis rue Carnot BP 74 - 51006 - CHALONS EN CHAMPAGNE cedex - France, Comité Départemental du Tourisme de l'Aube, association domicilié(e) 34 quai Dampierre - 10000 - TROYES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne domicilié(e) 50 avenue du Général Patton BP 319 - 51013 - CHALONS EN CHAMPAGNE cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne, association - 50 avenue du Général Patton BP 319 - 51013 - CHALONS EN CHAMPAGNE cedex - France
Comité Départemental du Tourisme et du Thermalisme de la Haute-Marne, association - cours Marcel Baron BP 2048 - 52902 - CHAMONT cedex 9 - France
Comité Départemental du Tourisme de la Marne, association - 13 bis rue Carnot BP 74 - 51006 - CHALONS EN CHAMPAGNE cedex - France
Comité Départemental du Tourisme de l'Aube, association - 34 quai Dampierre - 10000 - TROYES - France
Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne - 50 avenue du Général Patton BP 319 - 51013 - CHALONS EN CHAMPAGNE cedex - France
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540173 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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