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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne
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ACCUEIL MOTARDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUEIL MOTARDS
Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne, Association loi 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
4028962
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2023
ACCUEIL MOTARDS de Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne

Présentation de la marque ACCUEIL MOTARDS

Déposée par voie électronique le 29 août 2013 par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCUEIL MOTARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne domicilié(e) Batiment 3, entrée A, 50 Avenue du Général Patton, BP 50319 - 50319 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 866 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne domicilié(e) Batiment 3, entrée A, 50 Avenue du Général Patton, BP 50319 - 50319 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE cedex - France.

La marque ACCUEIL MOTARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUEIL MOTARDS est expirée depuis le 29 août 2023.

Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne a également déposé les autres marques suivantes : La Champagne à vélo , Champagne-Ardenne, votre prochaine conquête , LA CHAMPAGNE CHAMPAGNE & ARDENNE TOURISME A VELO , Les Ardennes Champagne Ardenne TOURISME à vélo


Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne, Association loi 1901 à but non lucratif - Batiment 3, entrée A, 50 Avenue du Général Patton, BP 50319 - 50319 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE cedex - France - SIREN 302866934


Comité Régional du Tourisme de Champagne-Ardenne - Batiment 3, entrée A, 50 Avenue du Général Patton, BP 50319 - 50319 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE cedex - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.