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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE
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Spa Thalasso Prestige
Marque expirée - Marque en non vigueur

Spa Thalasso Prestige
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3441821
Date de dépôt :
19/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2016
Spa Thalasso Prestige de COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE

Présentation de la marque Spa Thalasso Prestige

Déposée le 19 juillet 2006 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spa Thalasso Prestige »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 729 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1, rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spa Thalasso Prestige est expirée depuis le 19 juillet 2016.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Escales "D'une rive à l'autre" , Thalasso-Conseils , Thalasso Bretagne , L'ART DANS LES CITES , B BREIZH , CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS , Formules Bretagne , CREPERIES GOURMANDES , L'ART DANS LES HOTELS , FORMULES FRANCE


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE, Association loi 1901 - 1 rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES Cedex - France - SIREN 777729898


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE - 1, rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES Cedex - France


Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet partiel n°552678 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet partiel n°552675 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

– publicité, reproduction de documents.

– organisation de voyages, réservation de places de voyage.