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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE
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OBJECTIF NOUVELLE VAGUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OBJECTIF NOUVELLE VAGUE
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3413672
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2016
OBJECTIF NOUVELLE VAGUE de COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE

Présentation de la marque OBJECTIF NOUVELLE VAGUE

Déposée le 28 février 2006 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBJECTIF NOUVELLE VAGUE »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1 RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 729 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1 RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJECTIF NOUVELLE VAGUE est expirée depuis le 28 février 2016.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Escales "D'une rive à l'autre" , Thalasso-Conseils , Thalasso Bretagne , L'ART DANS LES CITES , B BREIZH , Spa Thalasso Prestige , CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS , Formules Bretagne , CREPERIES GOURMANDES , L'ART DANS LES HOTELS


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Association Loi 1901 - 1 RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France - SIREN 777729898


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE - 1 RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

– communication touristique (publicité) à partir des oeuvres créées à des fins promotionnelles.

– création (conception) d'oeuvres, par les artistes, ayant pour thème les stations nouvelle vague (service de photographie). Organisation d'exposition à partir des oeuvres créées.

– accueil, en résidence, d'artistes étrangers dans les stations nouvelle vague de Bretagne (hébergement temporaire).