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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE
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LES EXPERIENCES BRETONNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EXPERIENCES BRETONNES
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3722364
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/03/2020
LES EXPERIENCES BRETONNES de COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE

Présentation de la marque LES EXPERIENCES BRETONNES

Déposée le 18 mars 2010 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES EXPERIENCES BRETONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1, rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 729 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1, rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES cedex - France.

La marque LES EXPERIENCES BRETONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EXPERIENCES BRETONNES est expirée depuis le 18 mars 2020.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Escales "D'une rive à l'autre" , Thalasso-Conseils , Thalasso Bretagne , L'ART DANS LES CITES , B BREIZH , Spa Thalasso Prestige , CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS , Formules Bretagne , CREPERIES GOURMANDES , L'ART DANS LES HOTELS


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE, Association loi 1901 - 1, rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES cedex - France - SIREN 777729898


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE - 1, rue Raoul Ponchon - 35069 - RENNES cedex - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

– publicité, promotion de séjours touristiques en Bretagne (brochure, site Internet …).

– organisation/réservation de places de voyage.

– location de logements temporaires.