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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE
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L'ART DANS LES CITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DANS LES CITES
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Association LOI 1901

Numéro de dépôt :
3367674
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/06/2015
L\'ART DANS LES CITES de COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE

Présentation de la marque L'ART DANS LES CITES

Déposée le 29 juin 2005 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'ART DANS LES CITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1 RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 729 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1 RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France.

La marque L'ART DANS LES CITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DANS LES CITES est expirée depuis le 29 juin 2015.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Escales "D'une rive à l'autre" , Thalasso-Conseils , Thalasso Bretagne , B BREIZH , Spa Thalasso Prestige , CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS , Formules Bretagne , CREPERIES GOURMANDES , L'ART DANS LES HOTELS , FORMULES FRANCE


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Association LOI 1901 - 1 RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France - SIREN 777729898


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE - 1 RUE RAOUL PONCHON,35069 RENNES CEDEX - 35069 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

– accueil en résidence, d'artistes étrangers dans les petites cités de caractère de Bretagne. – création d'oeuvres par les artistes, ayant pour thème les petites, cités de caractère. Création d'expositions à partir des oeuvres créées. – communication touristique à partir des oeuvres créées, à des fins promotionnelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.