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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE
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CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3528530
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/10/2017
CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS de COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE

Présentation de la marque CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS

Déposée le 3 octobre 2007 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1, rue Raoul Ponchon,35069 RENNES Cedex - 35069 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 729 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1, rue Raoul Ponchon,35069 RENNES Cedex - 35069 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS est expirée depuis le 3 octobre 2017.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Escales "D'une rive à l'autre" , Thalasso-Conseils , Thalasso Bretagne , L'ART DANS LES CITES , B BREIZH , Spa Thalasso Prestige , Formules Bretagne , CREPERIES GOURMANDES , L'ART DANS LES HOTELS , FORMULES FRANCE


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE Association loi 1901 - 1, rue Raoul Ponchon,35069 RENNES Cedex - 35069 - France - SIREN 777729898


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE - 1, rue Raoul Ponchon,35069 RENNES Cedex - 35069 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

– publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Reproduction de documents – relations publiques.

– organisation de voyages réservation pour les voyages.

– organisation de concours édition de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs.

– réservation de logements temporaires.