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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE
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BE BREIZH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BE BREIZH
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3851077
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2021
BE BREIZH de COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE

Présentation de la marque BE BREIZH

Déposée par voie électronique le 4 août 2011 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BE BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1 Rue Raoul Ponchon - CS 46938 - 35069 - RENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 729 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE domicilié(e) 1 Rue Raoul Ponchon - CS 46938 - 35069 - RENNES CEDEX - France.

La marque BE BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE BREIZH est expirée depuis le 4 août 2021.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Escales "D'une rive à l'autre" , Thalasso-Conseils , Thalasso Bretagne , L'ART DANS LES CITES , B BREIZH , Spa Thalasso Prestige , CHLOROPHYLLE ET PAPILLONS , Formules Bretagne , CREPERIES GOURMANDES , L'ART DANS LES HOTELS


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 Rue Raoul Ponchon - CS 46938 - 35069 - RENNES CEDEX - France - SIREN 777729898


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE - 1 Rue Raoul Ponchon - CS 46938 - 35069 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).