Marque enregistrée - Marque en vigueur

SORTEZ CHEZ VOUS
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

Numéro de dépôt :
4647267
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
SORTEZ CHEZ VOUS de COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE FRANCHE - COMTE

Présentation de la marque SORTEZ CHEZ VOUS

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE FRANCHE - COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SORTEZ CHEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE FRANCHE - COMTE domicilié(e) 5 Avenue Garibaldi - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SORTEZ CHEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647267.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTEZ CHEZ VOUS arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE FRANCHE - COMTE a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES , SAINES SAVEURS BOURGOGNE NATURALLY GOOD , CONCOURS GASTRONOMIQUE DE LA TOISON D'OR , my B , BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE VIGNES EN CAVES


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE FRANCHE - COMTE - 5 Avenue Garibaldi - 21000 - DIJON - France


Cabinet GUIU - JurisPatent, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Affiches ; autocollants pour vitrine ; bannières en papier ; bons imprimés ; brochures ; cartes imprimées (à l'exception des cartes de jeux) ; cartes postales ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] à vocation promotionnelle ou publicitaire ; étiquettes en papier ou en carton ; flyers ; images ; instruments d'écriture à vocation promotionnelle ou publicitaire ; livrets ; marque-pages ; matières d'emballage en papier ou en carton ; papier d'emballage ; périodiques ; plans ; pochettes pour documents ; porte-affiches en papier ou en carton ; prospectus ; publications imprimées ; répertoires ; représentations graphiques ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matière plastiques pour l'emballage ; signets ; tracts ;

Administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; conseils en communication [publicité] ; développement de concepts publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; études de marché ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; marketing ciblé ; mise à disposition des évaluations d'utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; production de films publicitaires ; profilage des consommateurs à des fins commerciales et de marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité extérieure ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services d'agences de publicité ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'approvisionnement pour des tiers dans le domaine des services de communication et du matériel publicitaire (échantillons, tracts, prospectus, flyers, brochures, stickers) ; services de communication d'entreprise ;

Accompagnement de voyageurs ; courtage de transport ; location d'autocars ; mise à disposition d'informations en matière d'itinéraires routiers, de trafic ou de transport ; organisation de services de transport de passagers pour des tiers par le biais d'une application en ligne ; organisation de transports dans le cadre de circuits touristiques ; réservation de places de voyage ; réservations pour le transport ou les voyages ; services d'autobus ; services de bateaux de plaisance ; services de chauffeurs ; services de transport pour visites touristiques ; transport de voyageurs ;

Conduite de circuits d'escalade guidés ; conduite de visites guidées ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition des évaluations d'utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement ; mise à disposition d'informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations sportives ou de loisirs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [divertissement] ; organisation de spectacles [services d'impresarios] ; organisation d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduire de congrès ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; production de spectacles ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services de divertissement ;

Location de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; réservation de logements temporaires ; réservation d'hôtels ; services de camps de vacances [hébergement] ; services de maisons de vacances ; services de restaurants ; services de traiteurs ; services hôteliers.