Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINES SAVEURS BOURGOGNE NATURALLY GOOD
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3386647
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015
SAINES SAVEURS BOURGOGNE NATURALLY GOOD de COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE

Présentation de la marque SAINES SAVEURS BOURGOGNE NATURALLY GOOD

Déposée le 18 octobre 2005 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINES SAVEURS BOURGOGNE NATURALLY GOOD »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE domicilié(e) 17 boulevard de la Trémouille,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 167 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINES SAVEURS BOURGOGNE NATURALLY GOOD est expirée depuis le 18 octobre 2015.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES , SORTEZ CHEZ VOUS , CONCOURS GASTRONOMIQUE DE LA TOISON D'OR , my B , BOURGOGNE TOURISME , BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE VIGNES EN CAVES


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE Association loi 1901 - 17 boulevard de la Trémouille,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 342167269


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Publicité ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publications de textes publicitaires ; diffusions d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; colloques, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que publicitaires ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.