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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE
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BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE, Association loi 1901
BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94536898
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2024

Présentation de la marque BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES

Déposée le 21 septembre 1994 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE et l'association loi 1901 BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Les déposants sont l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE domicilié(e) 17 boulevard de la Trémouille - 21000 - DIJON - France et l'association loi 1901 BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE domicilié(e) 12 boulevard Bretonnière - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES est expirée depuis le 21 septembre 2024.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : SORTEZ CHEZ VOUS , SAINES SAVEURS BOURGOGNE NATURALLY GOOD , CONCOURS GASTRONOMIQUE DE LA TOISON D'OR , my B , BOURGOGNE TOURISME , BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE VIGNES EN CAVES


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE, Association loi 1901 - 17 boulevard de la Trémouille - 21000 - DIJON - France

BUREAU INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE BOURGOGNE, Association loi 1901 - 12 boulevard Bretonnière - 21200 - BEAUNE - France


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 22 février 2005 - Changement d'adresse n°408082 - Publication au BOPI 2005-02-22

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2004 n°2273854 - Publication au BOPI 2004-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2014 n°2568237 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-26

Inscription le 21 avril 2015 - Changement d'adresse n°647654 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; affiches; almanachs; emballages pour bouteille en carton ou en papier; cartonnages; catalogues; papier d'emballage; enveloppes (papeterie); imprimés; journaux; livres; périodiques; publications.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; publication de textes (autres que textes publicitaires); divertissements radiophoniques, télévisés.Restauration (repas); hôtellerie; services de bar; services de dégustation de vins

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.