Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE
/
BOURGOGNE TOURISME
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE TOURISME
COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3496128
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
BOURGOGNE TOURISME de COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE

Présentation de la marque BOURGOGNE TOURISME

Déposée le 20 avril 2007 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNE TOURISME »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE domicilié(e) 5 avenue Garibaldi, BP 20623,21006 DIJON CEDEX - 21006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE TOURISME est expirée depuis le 20 avril 2017.

COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE CAVES EN TABLES , SORTEZ CHEZ VOUS , SAINES SAVEURS BOURGOGNE NATURALLY GOOD , CONCOURS GASTRONOMIQUE DE LA TOISON D'OR , my B , BOURGOGNES DECOUVERTE LA BOURGOGNE DE VIGNES EN CAVES


COMITE REGIONAL DU TOURISME DE BOURGOGNE Association loi 1901 - 5 avenue Garibaldi, BP 20623,21006 DIJON CEDEX - 21006 - France


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685504 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30

Publicité ; organisation d'expositions, de foires à but commerciaux ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un fichier central.

Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel ou de pension) ; visites touristiques organisées dans la région bourguignonne ; organisation de voyages en Bourgogne ; accompagnement de voyageurs ; réservations de places de voyage.

Activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres, de revues, de périodiques ; production de films ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs.