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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme de Bourgogne
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BOURGOGNE TOURISME
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE TOURISME
Comité Régional du Tourisme de Bourgogne Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3616596
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
BOURGOGNE TOURISME de Comité Régional du Tourisme de Bourgogne

Présentation de la marque BOURGOGNE TOURISME

Déposée le 9 décembre 2008 par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNE TOURISME »

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme de Bourgogne domicilié(e) 5 avenue Garibaldi,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 167 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE TOURISME est expirée depuis le 9 décembre 2018.

Comité Régional du Tourisme de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE EVENTS , BOURGOGNE


Comité Régional du Tourisme de Bourgogne Association loi 1901 - 5 avenue Garibaldi,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 342167269


JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685504 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30

Affichage ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mise en pages à buts publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; rédaction de textes publicitaires ; reproduction de documents ; étude de marché ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; recueil de données dans un fichier central.

Accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; réservations pour le transport ; transport fluvial ; visites touristiques ; tous ces services en rapport avec la Bourgogne.

Informations en matière de divertissement ; services de billetterie [divertissement] ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine du tourisme ; publication de livres touristiques ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de musées [présentation, expositions] ; tous ces services en rapport avec la Bourgogne ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; production et représentation de spectacles ; organisation de concours [éducation et divertissement].

Agences de logement [hôtels, pensions] ; réservation de logements temporaires ; réservation de pensions ; réservation d'hôtels ; restauration [repas] ; services de bars ; services de camps de vacances ; services heliers.