L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS
Présentation de la marque L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS
Déposée le 3 juillet 1989 par COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS est expirée depuis le 3 juillet 1999.
COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18