Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS
COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association)

Numéro de dépôt :
1628764
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1999
L\'ILE DE FRANCE, L\'ILE AUX TRESORS de COMITE REGIONAL DU TOURISME D\'ILE DE FRANCE (Association

Présentation de la marque L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS

Déposée le 3 juillet 1989 par COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association), domicilié(e) 73-75, Rue Cambronne, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. DUVERGER - France.

La marque L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ILE DE FRANCE, L'ILE AUX TRESORS est expirée depuis le 3 juillet 1999.

COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association a également déposé les autres marques suivantes : ILE D ENFANCE , L'ILE AUX TRESORS , SALON FRANCILIEN DU WEEK-END, DES COURTS SEJOURS ET DES LOISIRS EN ILE DE FRANCE , GRANDS PRIX DU TOURISME , SFIT


COMITE REGIONAL DU TOURISME D'ILE DE FRANCE (Association) - 73-75, Rue Cambronne, 75015 PARIS - France


B. DUVERGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

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