Comité Régional du Tourisme d'Alsace, Association régie par le Code local : loi 1908
Numéro de dépôt :
3208853
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
Présentation de la marque Tourisme Alsace
Déposée le 4 février 2003 par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme d'Alsace
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Tourisme Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme d'Alsace domicilié(e) 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 746 006 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional du Tourisme d'Alsace domicilié(e) 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France.
La marque Tourisme Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Régional du Tourisme d'Alsace, Association régie par le Code local : loi 1908 - 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France - SIREN 382746006
Comité Régional du Tourisme d'Alsace - 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520137 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Produits de l'imprimerie. Publicité ; Publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, reproduction de documents, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires et relations publiques. Transport ; distribution de journaux. * diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ainsi que périodiques et magazines.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Tourisme Alsace"
