Comité Régional du Tourisme d'Alsace, Association régie par le Code local : loi 1908
Numéro de dépôt :
3199244
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022
Présentation de la marque LES ALSANAUTES
Déposée le 4 décembre 2002 par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme d'Alsace
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES ALSANAUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme d'Alsace domicilié(e) 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 746 006 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional du Tourisme d'Alsace domicilié(e) 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France.
La marque LES ALSANAUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Régional du Tourisme d'Alsace, Association régie par le Code local : loi 1908 - 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France - SIREN 382746006
Comité Régional du Tourisme d'Alsace - 20 a rue Berthe Molly, BP 50247 - 68005 - COLMAR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520136 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
- Transmission d'informations par Internet - Informations en matière de tourisme, notamment par le biais d'Internet - Informations en matière de divertissement et d'activités culturelles, notamment par le biais d'Internet - Création et entretien de site Web
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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