Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Comité Régional du Tourisme d'Alsace
/
ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACE
Comité Régional du Tourisme d'Alsace, Association

Numéro de dépôt :
3827213
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
ALSACE de Comité Régional du Tourisme d\'Alsace

Présentation de la marque ALSACE

Déposée le 29 avril 2011 par la société Comité Régional du Tourisme d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société Comité Régional du Tourisme d'Alsace domicilié(e) 20 a rue Berthe Molly - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 746 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Communication domicilié(e) 20 a rue Berthe Molly - 68000 - COLMAR - France.

La marque ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE est expirée depuis le 29 avril 2021.

Comité Régional du Tourisme d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : Tourisme Alsace , A tourisme-alsace.com COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME , ALSACE TOURISME-ALSACE.COM , Après l'hiver, l'envers! Le Nouvel An Alsacien , LES ALSANAUTES


Comité Régional du Tourisme d'Alsace, Association - 20 a rue Berthe Molly - 68000 - COLMAR - France - SIREN 382746006


Service Communication - 20 a rue Berthe Molly - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634482 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.