Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « by CÔTE d'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France domicilié(e) 455 Promenade des Anglais - 06203 - Nice Cedex 3 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PASSA VARET, Monsieur Vincent Varet domicilié(e) 12 rue tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque by CÔTE d'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France - 455 Promenade des Anglais - 06203 - Nice Cedex 3 - France
Cabinet PASSA VARET, Monsieur Vincent Varet - 12 rue tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, eau de Cologne ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eau de toilette ; préparations d'écrans solaires ; huiles à usage cosmétique ; lotions à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; poudre pour le maquillage ; shampooings ; bâton d'encens ;
Bougie pour l'éclairage, mèche pour l'éclairage ; bougies [éclairage] / chandelles / cierges ; bougies parfumées ; désodorisants ;
Tisanes ;
Piscines métalliques ;
Coutellerie, fourchettes, cuillères ;
Appareils et instruments nautiques, disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres ; montres intelligentes ; tablettes électroniques, clés USB, étui pour smartphone ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; bicyclettes / vélos, bicyclettes électriques / vélos électriques, bateaux ;
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, chaînes [bijouterie], chronomètres, montres, boucles d'oreilles, bagues/anneaux, bracelets ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, tableaux (peintures) encadrés ou non; autocollants [articles de papeterie] ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques, cartes postales ; gravures ; revues ; trousses à dessin ;
Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; boîtes en cuir ou en carton-cuir, mallettes ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
Piscines non métalliques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matières plastiques ;
Ustensile de cuisine; verre brut ou mi- ouvré, à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; boites (ustensiles de cuisine) ; peignes ; moules ; pots ; mugs /tasses ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; couvertures de voyage / plaids ; serviettes ; tissus ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; maillots de bain / costumes de bain ; masques pour dormir ; peignoirs de bain ; tee-shirts ; vêtements imperméables ; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes / coiffes, bandanas, bonnets de bain ; caleçons de bain ; chemises ; chemisettes ; espadrilles ; gants de ski ; habillement pour cyclistes ; visières ; sandales de bain ;
Barrettes à cheveux ; bandeaux pour les cheveux ; pinces à cheveux ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis de yoga ;
Jeux ; jouets ; cartes à jouer; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne, trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets], bodyboard, boules de jeu, cerfs-volants, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), cannes de golf, planches de paddle ; cerfs-volants ; figurines [jouets] ; masques [jouets] ; pistolets [jouets] ; planche à roulette, boule de jeu, puzzle ;
Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ; conserves de poisson ; compotes, charcuterie, salaisons, fromages, conserves de fruits ;
Café ; thé ; cacao ; sel; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires , sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé, miel, sucre, préparation faites de céréales, pain, glace à rafraichir, biscottes , brioches, bonbons ;
Citrons frais ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool, limonade, sodas ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Location de véhicules, transport en taxi, réservation de place de voyage, Accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs, organisation de croisière, transport en bateau, transport de passagers, transport en bateau ;
Divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de concours (éducation ou divertissement), service de jeu d'argent, éducation, formation, mise à disposition d'installation de loisirs, organisation et conduites de colloque, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars, café, cafétérias ; services de traiteurs ; services hôteliers, réservation de logements temporaires, mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances [hébergement] ; services de restaurants.
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