Marque enregistrée - Marque en vigueur

by CÔTE d'AZUR
Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France

Numéro de dépôt :
4468371
Date de dépôt :
11/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2028
by CÔTE d\'AZUR de Comité Régional du Tourisme Côte d\'Azur France

Présentation de la marque by CÔTE d'AZUR

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by CÔTE d'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France domicilié(e) 455 Promenade des Anglais - 06203 - Nice Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PASSA VARET, Monsieur Vincent Varet domicilié(e) 12 rue tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque by CÔTE d'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by CÔTE d'AZUR arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France a également déposé les autres marques suivantes : BY COTE D AZUR , COTE D AZUR FRANCE JE SUBLIME TOUT CE QUE JE TOUCHE , CÔTE D'AZUR FRANCE JE sublime TOUT CE QUE JE TOUCHE


Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France - 455 Promenade des Anglais - 06203 - Nice Cedex 3 - France


Cabinet PASSA VARET, Monsieur Vincent Varet - 12 rue tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, eau de Cologne ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eau de toilette ; préparations d'écrans solaires ; huiles à usage cosmétique ; lotions à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; poudre pour le maquillage ; shampooings ; bâton d'encens ;

Bougie pour l'éclairage, mèche pour l'éclairage ; bougies [éclairage] / chandelles / cierges ; bougies parfumées ; désodorisants ;

Tisanes ;

Piscines métalliques ;

Coutellerie, fourchettes, cuillères ;

Appareils et instruments nautiques, disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes solaires ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres ; montres intelligentes ; tablettes électroniques, clés USB, étui pour smartphone ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; bicyclettes / vélos, bicyclettes électriques / vélos électriques, bateaux ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, chaînes [bijouterie], chronomètres, montres, boucles d'oreilles, bagues/anneaux, bracelets ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, tableaux (peintures) encadrés ou non; autocollants [articles de papeterie] ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques, cartes postales ; gravures ; revues ; trousses à dessin ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; boîtes en cuir ou en carton-cuir, mallettes ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ;

Piscines non métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matières plastiques ;

Ustensile de cuisine; verre brut ou mi- ouvré, à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; boites (ustensiles de cuisine) ; peignes ; moules ; pots ; mugs /tasses ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; couvertures de voyage / plaids ; serviettes ; tissus ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; maillots de bain / costumes de bain ; masques pour dormir ; peignoirs de bain ; tee-shirts ; vêtements imperméables ; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes / coiffes, bandanas, bonnets de bain ; caleçons de bain ; chemises ; chemisettes ; espadrilles ; gants de ski ; habillement pour cyclistes ; visières ; sandales de bain ;

Barrettes à cheveux ; bandeaux pour les cheveux ; pinces à cheveux ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis de yoga ;

Jeux ; jouets ; cartes à jouer; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne, trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets], bodyboard, boules de jeu, cerfs-volants, bassins (piscines, articles de jeu ou de sport), cannes de golf, planches de paddle ; cerfs-volants ; figurines [jouets] ; masques [jouets] ; pistolets [jouets] ; planche à roulette, boule de jeu, puzzle ;

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; huiles et graisses comestibles ; conserves de poisson ; compotes, charcuterie, salaisons, fromages, conserves de fruits ;

Café ; thé ; cacao ; sel; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires , sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé, miel, sucre, préparation faites de céréales, pain, glace à rafraichir, biscottes , brioches, bonbons ;

Citrons frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool, limonade, sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Location de véhicules, transport en taxi, réservation de place de voyage, Accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs, organisation de croisière, transport en bateau, transport de passagers, transport en bateau ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de concours (éducation ou divertissement), service de jeu d'argent, éducation, formation, mise à disposition d'installation de loisirs, organisation et conduites de colloque, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, café, cafétérias ; services de traiteurs ; services hôteliers, réservation de logements temporaires, mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances [hébergement] ; services de restaurants.