Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme Centre – Val de Loire
/
Accueil Vélo
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Accueil Vélo
Comité Régional du Tourisme Centre – Val de Loire, Association loi 1901
France Vélo Tourisme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3600685
Date de dépôt :
25/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2028
Accueil Vélo de Comité Régional du Tourisme Centre – Val de Loire

Présentation de la marque Accueil Vélo

Déposée le 25 septembre 2008 par l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme Centre – Val de Loire et l'association loi 1901 France Vélo Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accueil Vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-44 du 31 octobre 2008.

Les déposants sont l'association loi 1901 Comité Régional du Tourisme Centre – Val de Loire domicilié(e) 37 avenue de Paris - 45000 - ORLEANS - France et l'association loi 1901 France Vélo Tourisme domicilié(e) 30 rue Buirette - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque Accueil Vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3600685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Accueil Vélo arrivera à expiration en date du 25 septembre 2028.


Comité Régional du Tourisme Centre – Val de Loire, Association loi 1901 - 37 avenue de Paris - 45000 - ORLEANS - France

France Vélo Tourisme, Association loi 1901 - 30 rue Buirette - 51100 - REIMS - France


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 7 novembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°635169 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-07

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2018 n°2693669 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-24

Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, brochures), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Télécommunications : communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau mondial. Services de messagerie électronique.

Transport, organisation de voyages, organisation d'excursions, informations en matière de transport, location de véhicules, accompagnement de voyageurs.

Divertissement ; activités sportives et culturelles notamment la diffusion d'informations sur ces activités. Services de loisirs.

Location de temps d'accès à un centre serveur de données notamment la diffusion sur toute l'activité liée à la pratique du tourisme en région Centre.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.