Marque expirée - Marque en non vigueur

Auberge du Pêcheur
comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de corse, association

Numéro de dépôt :
99802153
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque Auberge du Pêcheur

Déposée le 7 juillet 1999 par comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de corse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Auberge du Pêcheur »

Le déposant est comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de corse, association domicilié(e) 16 avenue antoine Sérafini - 20000 - AJACCIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de corse domicilié(e) 16 avenue antoine Sérafini - 20000 - AJACCIO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Auberge du Pêcheur est expirée depuis le 7 juillet 2019.


comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de corse, association - 16 avenue antoine Sérafini - 20000 - AJACCIO - France


comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de corse - 16 avenue antoine Sérafini - 20000 - AJACCIO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414141 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27

- restauration (alimentation), service d'hébergement touristique. - poissons. - animaux vivants (issus de la mer).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.