(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 mai 1979 par COMITE REGIONAL DE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Montpellier), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110578.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 1989.
COMITE REGIONAL DE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018