Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMITE REGIONAL DE TOURISME Provence-Alpes-Côte d'Azur (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1668391
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2001
Marque en couleurs, figurative de COMITE REGIONAL DE TOURISME Provence-Alpes-Côte d\'Azur

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mai 1991 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME Provence-Alpes-Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME Provence-Alpes-Côte d'Azur domicilié(e) Immeuble CMCI, 2 Rue Henri Barbusse, 13241 MARSEILLE Cedex 01 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668391.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 mai 2001.

COMITE REGIONAL DE TOURISME Provence-Alpes-Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PICASSO EN PROVENCE COTE D'AZUR


COMITE REGIONAL DE TOURISME Provence-Alpes-Côte d'Azur (Association loi 1901) - Immeuble CMCI, 2 Rue Henri Barbusse, 13241 MARSEILLE Cedex 01 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Promotion touristique, information touristique, visites touristiques, édition de dépliants, de brochures, de documentations diverses (plaquettes, affiches, autocollants...), réalisation d'audiovisuels touristiques, insertions publicitaires et campagnes de communication

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.