COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3804363
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
Présentation de la marque Club Pro Provence-Alpes-Côte d'Azur
Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Club Pro Provence-Alpes-Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA domicilié(e) MAISON DE LA REGION 61 LA CANEBIERE / CS 10009 13231 MARSEILLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 518 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA domicilié(e) MAISON DE LA REGION 61 LA CANEBIERE / CS 10009 13231 MARSEILLE CEDEX 01 - France.
La marque Club Pro Provence-Alpes-Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA, Association Loi 1901 - MAISON DE LA REGION 61 LA CANEBIERE / CS 10009 13231 MARSEILLE CEDEX 01 - France - SIREN 349518530
COMITE REGIONAL DE TOURISME PACA - MAISON DE LA REGION 61 LA CANEBIERE / CS 10009 13231 MARSEILLE CEDEX 01 - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Produits de l'imprimerie ; clichés ; Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Activités sportives et culturelles ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Club Pro Provence-Alpes-Côte d'Azur"
