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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme Nord - Pas de Calais
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L ATELIER DU TOURISME EN NORD-PAS DE CALAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ATELIER DU TOURISME EN NORD-PAS DE CALAIS
Comité Régional de Tourisme Nord - Pas de Calais, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4143239
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
L ATELIER DU TOURISME EN NORD-PAS DE CALAIS de Comité Régional de Tourisme Nord - Pas de Calais

Présentation de la marque L ATELIER DU TOURISME EN NORD-PAS DE CALAIS

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme Nord - Pas de Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ATELIER DU TOURISME EN NORD-PAS DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme Nord - Pas de Calais domicilié(e) 3 rue du Palais Rihour, BP 60317 - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 710 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART-MAILLET domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque L ATELIER DU TOURISME EN NORD-PAS DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DU TOURISME EN NORD-PAS DE CALAIS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.


Comité Régional de Tourisme Nord - Pas de Calais, Association Loi 1901 - 3 rue du Palais Rihour, BP 60317 - 59800 - LILLE - France - SIREN 783710130


BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART-MAILLET - Parc Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751869 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Compilation et mise à jour d'une base de données ;

Fourniture d'accès à un site web consacré au partage des informations ; fourniture d'accès à un site internet collaboratif ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un site web permettant aux utilisateurs de transférer et de partager des données ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ;

Visites touristiques ; organisation d'excursions ; organisation de voyages ; organisation de croisières ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Création (conception) d'un site internet collaboratif ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Analyse de systèmes informatiques ; Conception de systèmes informatiques.