NORTHERN FRANCE BATTLEFIELDS PARTNER WESTERN FRONT 14 - 18 WHEN THEIR STORY BECOMES OUR HISTORY
Marque enregistrée - Marque en vigueur
NORTHERN FRANCE BATTLEFIELDS PARTNER WESTERN FRONT 14 - 18 WHEN THEIR STORY BECOMES OUR HISTORY
Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4153869
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2025
Présentation de la marque NORTHERN FRANCE BATTLEFIELDS PARTNER WESTERN FRONT 14 - 18 WHEN THEIR STORY BECOMES OUR HISTORY
Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NORTHERN FRANCE BATTLEFIELDS PARTNER WESTERN FRONT 14 - 18 WHEN THEIR STORY BECOMES OUR HISTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais domicilié(e) La Maison du Tourisme, 3 rue du Palais Rihour, BP 60317 - 59026 - Lille Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DMS Avocats, M. Charles-Edouard Desforges domicilié(e) 134 rue du faubourg Saint Honoré - 75008 - Paris - France.
La marque NORTHERN FRANCE BATTLEFIELDS PARTNER WESTERN FRONT 14 - 18 WHEN THEIR STORY BECOMES OUR HISTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTHERN FRANCE BATTLEFIELDS PARTNER WESTERN FRONT 14 - 18 WHEN THEIR STORY BECOMES OUR HISTORY arrivera à expiration en date du 4 février 2025.
Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais, Association Loi 1901 - La Maison du Tourisme, 3 rue du Palais Rihour, BP 60317 - 59026 - Lille Cedex - France
Cabinet DMS Avocats, M. Charles-Edouard Desforges - 134 rue du faubourg Saint Honoré - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751869 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, billets [tickets] / tickets [billets], cartes géographiques, cartes postales, catalogues, manuels ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gérance administrative d'hôtels ;
Transport ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'autobus, transport en automobiles, organisation de voyages organisés, informations en matière de transport, visites touristiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Production de spectacles. Réservation de places pour les spectacles. Services de musées [présentation, expositions] ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Hébergement de serveurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires réservation de pensions, réservation d'hôtels ; services d'agences de logement [hôtels, pensions] services de cafés-restaurants, de cafétérias, de camps de vacances [hébergement], services de cantines. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. services de restauration, location de salles de réunions.
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