Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAVOIR PLAIRE COMITE REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS
Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3274392
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2014
LE SAVOIR PLAIRE COMITE REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS de Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais

Présentation de la marque LE SAVOIR PLAIRE COMITE REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS

Déposée le 6 février 2004 par l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAVOIR PLAIRE COMITE REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais domicilié(e) 6, place Mendès-France, BP 99,59028 LILLE CEDEX - 59028 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 710 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain FAUQUET Président Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais domicilié(e) 6, place Mendès France, BP 99,59028 LILLE CEDEX - 59028 - France.

La marque LE SAVOIR PLAIRE COMITE REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAVOIR PLAIRE COMITE REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS est expirée depuis le 6 février 2014.

Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais a également déposé les autres marques suivantes : NORD PAS DE CALAIS CHEMINS DE MEMOIRE 14 - 18 PAIX FRIEDEN PEACE , NorthernFrance Connect , LABEL SAVOIR PLAIRE COMITÉ RÉGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS , OPAL'OWEEN , CHEMINS ET MEMOIRES , N Northern France Experience , LE SAVOIR - PLAIRE , LABEL SAVOIR PLAIRE COMITÉ REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS , Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais , KID STATION


Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais Association Loi 1901 - 6, place Mendès-France, BP 99,59028 LILLE CEDEX - 59028 - France - SIREN 783710130


Monsieur Alain FAUQUET Président Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais - 6, place Mendès France, BP 99,59028 LILLE CEDEX - 59028 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Vêtements, foulards, cravate. Tapis, paillasons. Jeux, jouets, jeux de cartes ou de tables. Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre de cacao ; fruits confits ; conserves de fruits ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; fruits cristallisés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits. Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; cacao ; produits de cacao ; caramels (bonbons) ; chocolat ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; fondants (confiserie) ; gâteaux ; pâte pour gâteaux ; gaufres ; glaces alimentaires ; chocolat au lait (boisson) ; massepin ; bonbons à la menthe ; miel ; moutarde ; pain ; pain d'épices ; pastilles (confiserie) ; petits pains ; sucre ; sucrerie ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël. Bières, limonades. Allumettes, briquets pour fumeur. Publicité. diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Emissions radiographiques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Agence de Tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension). Divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Hébergement temporaire. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Exploitation de terrain de camping.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.