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Marques déposées par la société Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais
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LABEL SAVOIR PLAIRE COMITÉ RÉGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL SAVOIR PLAIRE COMITÉ RÉGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS
Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais

Numéro de dépôt :
3254343
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LABEL SAVOIR PLAIRE COMITÉ RÉGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS de Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais

Présentation de la marque LABEL SAVOIR PLAIRE COMITÉ RÉGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS

Déposée le 30 octobre 2003 par la société Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL SAVOIR PLAIRE COMITÉ RÉGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS »

Le déposant est la société Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais domicilié(e) 6, Place Mandès, BP 99,59028 LILLE CEDEX - 59028 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 710 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES N/Réf. : NADecF1772/MA1 domicilié(e) 36, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOIR PLAIRE COMITE REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS , NORD PAS DE CALAIS CHEMINS DE MEMOIRE 14 - 18 PAIX FRIEDEN PEACE , NorthernFrance Connect , OPAL'OWEEN , CHEMINS ET MEMOIRES , N Northern France Experience , LE SAVOIR - PLAIRE , LABEL SAVOIR PLAIRE COMITÉ REGIONAL DE TOURISME NORD-PAS DE CALAIS , Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais , KID STATION


Comité Régional de Tourisme Nord-Pas de Calais - 6, Place Mandès, BP 99,59028 LILLE CEDEX - 59028 - France - SIREN 783710130


CABINET ORES N/Réf. : NADecF1772/MA1 - 36, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet total n°402052 - Publication au BOPI 2004-10-28

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre de cacao ; fruits confits ; conserves de fruits ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; fruits cristallisés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; biscuiterie ; biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; cacao ; produits de cacao ; caramels (bonbons) ; chocolat ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; fondants (confiserie) ; gâteaux ; pâte pour gâteaux ; gaufres ; glaces alimentaires ; chocolat au lait (boisson) ; massepain, bonbons à la menthe ; miel ; moutarde ; pain ; pain d'épice ; pastilles (confiserie) ; petits pains ; sucre ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de pensions ; restauration (repas) ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.