Marque enregistrée - Marque en vigueur

SECRETS NORMANDS
COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
4432812
Date de dépôt :
28/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2028
SECRETS NORMANDS de COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE

Présentation de la marque SECRETS NORMANDS

Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECRETS NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE domicilié(e) 14 rue Charles Corbeau - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SECRETS NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECRETS NORMANDS arrivera à expiration en date du 28 février 2028.

COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : 1944 D-DAY NORMANDY LAND OF LIBERTY , 1944 , 1944 , NORMANDIE MEDIEVALE , A VIVRE POUR REVIVRE , les escapades à Vivre pour re-Vivre , 1944 D-DAY NORMANDIE TERRE DE LIBERTE , N Normandie , LES ESCAPADES A VIVRE POUR RE-VIVRE , 1944


COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE - 14 rue Charles Corbeau - 27000 - EVREUX - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Produits de l'imprimerie ; cartes postales ; billets [tickets] ; stylos ; affiches ; albums ; almanachs ; objets d'art lithographiés ; brochures ; cahiers ; calendriers ; cartes géographiques ; catalogues ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; dessins ; drapeaux en papier ; instruments d'écriture ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; guides ; journaux ; livres ; livrets ; sous-main ; maquettes d'architecture ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; planches [gravures] ; plans ; porte-crayons ; prospectus ; publications imprimées ; registres [livres] ; répertoires ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serre-livres ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; blocs [papeterie] ; boîtes en carton ou en papier ;

Services de vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l'Internet des produits suivants : audioguides, disques compacts [audio-vidéo], écrans vidéo, films cinématographiques exposés, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels, publications électroniques téléchargeables, DVD, supports d'enregistrement numériques, médailles, porte-clefs de fantaisie, statues en métaux précieux, coffrets à bijoux [écrins ou boîtes], figurines [statuettes] en métaux précieux, monnaies, produits de l'imprimerie, cartes postales, billets [tickets], stylos, affiches, albums, almanachs, objets d'art lithographiés, brochures, cahiers, calendriers, cartes géographiques, catalogues, coffrets pour la papeterie [articles de bureau], coupe-papier [articles de bureau], crayons, dessins, drapeaux en papier, instruments d'écriture, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], guides, journaux, livres, livrets, sous-main, maquettes d'architecture, manuels, articles de papeterie, périodiques, photographies [imprimées], photogravures, planches [gravures], plans, porte-crayons, prospectus, publications imprimées, registres [livres], répertoires, reproductions graphiques, revues [périodiques], sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serre-livres, tableaux [peintures] encadrés ou non, blocs [papeterie], boîtes en carton ou en papier, objets d'art en porcelaine, objets d'art en céramique, objets d'art en faïence, objet d'art en verre, vaisselle, mugs, verres [récipients], boîtes à biscuits, assiettes, bonbonnières, bouteilles, bougeoirs, figurines [statuettes] en porcelaine, figurines [statuettes] en céramique, figurines [statuettes] en faïence, figurines [statuettes] en verre, plats, porcelaines, tirelires, vases, drapeaux non en papier, canevas pour la tapisserie ou la broderie, linge de maison, vêtements, chaussures, chapeaux, écharpes, tee-shirts, casquettes, badges ornementaux, dés à coudre, jeux de cartes, confettis, dés [jeux], figurines [jouets], jeux de société, jeux de table, peluches [jouets], pistolets [jouets], puzzles, véhicules [jouets] ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; production de films publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ;

Visites touristiques ; organisation de voyages organisés ; accompagnement de voyageurs ; réservation de places de voyage ;

Services de musées [présentation, expositions] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de concerts, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de bals ; services de billetterie [divertissement] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; divertissement ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition d'installations de loisirs ; informations en matière de divertissement ; services d'interprètes linguistiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles.