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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE
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LES EXPERIENCES NORMANDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES EXPERIENCES NORMANDES
COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3512670
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017
LES EXPERIENCES NORMANDES de COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE

Présentation de la marque LES EXPERIENCES NORMANDES

Déposée le 10 juillet 2007 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EXPERIENCES NORMANDES »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE domicilié(e) 14 rue Charles Corbeau,27000 EVREUX - 27000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU & BRUDER Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EXPERIENCES NORMANDES est expirée depuis le 10 juillet 2017.

COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : 1944 D-DAY NORMANDY LAND OF LIBERTY , 1944 , 1944 , NORMANDIE MEDIEVALE , A VIVRE POUR REVIVRE , les escapades à Vivre pour re-Vivre , 1944 D-DAY NORMANDIE TERRE DE LIBERTE , NORMANDIE QUALITE TOURISME , N Normandie , SECRETS NORMANDS


COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE Association loi 1901 - 14 rue Charles Corbeau,27000 EVREUX - 27000 - France


CABINET GUIU & BRUDER Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Articles de papeterie, dépliants publicitaires, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, étiquettes (non en tissu), affiches, crayons, stylos, blocs-notes, cartes postales, autocollants, produits de l'imprimerie, almanach, albums, dessous de verre en papier, set de table et nappes en papier, cartons, cartonnages, catalogues, livres, photographies, presse papier.

Promotion des ventes pour le compte de tiers, publicité sur tout support, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne, diffusion de matériel publicitaire, relations publiques.

Visites touristiques, services d'informations aux voyageurs et d'organisation de voyages fournis par des agences de tourisme, transport et accompagnement de voyageurs, organisation de voyages, voyages de courte et longue durée, transports en bateau, services d'autobus, location de véhicules et de vélos, réservations et organisations d'excursions, de voyages, transport et accompagnement de voyageurs, organisation de circuits touristiques.

Organisation et conduite de conférences, activités sportives et culturelles, organisation de concours, de concerts, planification de réceptions (divertissement), projection de films cinématographiques, publication de textes autres que publicitaires en ligne ou non, organisation de spectacles, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif.

Agences de logement (hôtels, pensions), mise à disposition de terrains de camping, services hôteliers, services de camp de vacances, réservation d'hôtel, location de salle de réunion, location de tentes, maison de vacances, pensions, réservation de logements temporaires.