COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE, Association déclarée
Numéro de dépôt :
4214207
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2025
Présentation de la marque 1944 D-DAY NORMANDIE TERRE DE LIBERTE
Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 1944 D-DAY NORMANDIE TERRE DE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE domicilié(e) 14 rue Charles Corbeau - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 190 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque 1944 D-DAY NORMANDIE TERRE DE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214207.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE, Association déclarée - 14 rue Charles Corbeau - 27000 - EVREUX - France - SIREN 321190902
CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Services de vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l'Internet des produits suivants : audioguides, disques compacts [audio-vidéo], écrans vidéo, films cinématographiques exposés, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels, publications électroniques téléchargeables, DVD, supports d'enregistrement numériques, médailles, porte-clefs de fantaisie, statues en métaux précieux, coffrets à bijoux [écrins ou boîtes], figurines [statuettes] en métaux précieux, monnaies, produits de l'imprimerie, cartes postales, billets [tickets], stylos, affiches, albums, almanachs, objets d'art lithographiés, brochures, cahiers, calendriers, cartes géographiques, catalogues, coffrets pour la papeterie [articles de bureau], coupe-papier [articles de bureau], crayons, dessins, drapeaux en papier, instruments d'écriture, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], guides, journaux, livres, livrets, sous-main, maquettes d'architecture, manuels, articles de papeterie, périodiques, photographies [imprimées], photogravures, planches [gravures], plans, porte-crayons, prospectus, publications imprimées, registres [livres], répertoires, reproductions graphiques, revues [périodiques], sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, serre-livres, tableaux [peintures] encadrés ou non, blocs [papeterie], boîtes en carton ou en papier, objets d'art en porcelaine, objets d'art en céramique, objets d'art en faïence, objet d'art en verre, vaisselle, mugs, verres [récipients], boîtes à biscuits, assiettes, bonbonnières, bouteilles, bougeoirs, figurines [statuettes] en porcelaine, figurines [statuettes] en céramique, figurines [statuettes] en faïence, figurines [statuettes] en verre, plats, porcelaines, tirelires, vases, drapeaux non en papier, canevas pour la tapisserie ou la broderie, linge de maison, vêtements, chaussures, chapeaux, écharpes, tee-shirts, casquettes, badges ornementaux, dés à coudre, jeux de cartes, confettis, dés [jeux], figurines [jouets], jeux de société, jeux de table, peluches [jouets], pistolets [jouets], puzzles, véhicules [jouets] ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; production de films publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ;
Visites touristiques ; organisation de voyages organisés ; accompagnement de voyageurs ; réservation de places de voyage ;
Services de musées [présentation, expositions] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de concerts, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de bals ; services de billetterie [divertissement] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; divertissement ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition d'installations de loisirs ; informations en matière de divertissement ; services d'interprètes linguistiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; reportages photographiques ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles.
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