70e ANNIVERSAIRE BATAILLE DE NORMANDIE TERRE DE LIBERTÉ Comité Régional de Tourisme de Normandie, Association Loi 1901
Présentation de la marque 70e ANNIVERSAIRE BATAILLE DE NORMANDIE TERRE DE LIBERTÉ
Déposée le 8 avril 2013 par l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme de Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « 70e ANNIVERSAIRE BATAILLE DE NORMANDIE TERRE DE LIBERTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme de Normandie domicilié(e) 14, Rue Charles Corbeau - 27000 - EVREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque 70e ANNIVERSAIRE BATAILLE DE NORMANDIE TERRE DE LIBERTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996094.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 70e ANNIVERSAIRE BATAILLE DE NORMANDIE TERRE DE LIBERTÉ est expirée depuis le 8 avril 2023.
Comité Régional de Tourisme de Normandie a également déposé les autres marques suivantes : LES HOTELS DE CHARME DE NORMANDIE , NORMANDIE POUR LA VIE
Comité Régional de Tourisme de Normandie, Association Loi 1901 - 14, Rue Charles Corbeau - 27000 - EVREUX - France
Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 21 août 2013 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°607329 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; couteaux ; épées ; lames (armes, outils).
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données optiques ; supports d'enregistrements sonores ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques ; disques compacts (audio, video) ; DVD ; bandes audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ; diapositives ; cartes mémoires ; clés USB ; appareils et équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables et tablettes numériques) ; jeux audiovisuels, à savoir cartouches de jeux vidéo ; publications électroniques téléchargeables ; encyclopédies et livres électroniques téléchargeables ; lettres d'information, journaux et revues électroniques téléchargeables ; recueils et cahiers d'annonces électroniques téléchargeables ; annuaires et guides électroniques téléchargeables ; catalogues et brochures électroniques téléchargeables ; fichiers d'images et de musiques téléchargeables ; agendas électroniques ; l'ensemble des produits précités étant liés aux commémorations du 70ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie.
Armes à feu ; pistolets (armes) ; revolvers ; carabines ; cartouches, munitions et projectiles ; explosifs ; pétards ; feux d'artifice.
Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies (imprimées) ; supports pour photographies ; étiquettes non en tissu ; autocollants ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; cartes ; plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour la peinture, chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en papier mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ; matériel pour les artistes ; fournitures et instruments pour le dessin ; blocs à dessin ; cartons à dessin ; pastels (crayons) ; pinceaux ; pochoirs ; équerres à dessin ; godets pour la peinture ; palettes pour peintures ; boites de peinture (matériel scolaire) ; trousses à dessin ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; vignettes ; caractères d'imprimerie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; almanach ; albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes postales ; cartes de voeux ; calendrier ; agenda ; carnets ; calepins ; cahiers ; blocs-notes ; feuilles (papeterie) ; tickets (billets) ; répertoires ; chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques ; fournitures et instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; règles ; ardoises pour écrire ; classeurs ; rubans et liquides correcteurs (articles de bureau) ; coupe-papiers ; craies à écrire ; produits pour effacer ; presse-papiers ; sous-main ; fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes, sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; boites en papier ou en carton ; linge de table en papier ; dessous de verres en papiers, sets de table ; l'ensemble des produits précités étant liés aux commémorations du 70ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie.
Jeux, jouets ; jeux audiovisuels, à savoir consoles de jeux ; appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, à savoir consoles de jeux ; balançoires ; toboggan ; trampolines ; balles, ballons, billes et boules de jeu ; hochets ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; jeux de construction ; peluches (jouets) ; poupées ; marionnettes ; puzzles ; jeux de table ; jeux de société ; jeux de dames ; dès (jeux) ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; cartes à jouer ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquide ; articles de gymnastique et de sport, à savoir : bicyclettes, trottinettes, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, skis, gants de base-ball, baudriers d'escalade, queues et tables de billard, gants de boxe, raquettes, cannes à pêche, cannes de golf, cibles, engins pour exercices corporels, clubs de golf, crosses de hockey, armes d'escrimes, masques et gants d'escrime, fléchettes, tables pour football de salon, gilets et ceinture de natation, palmes pour nageurs, appareils de gymnastique, hameçons, lignes et moulinets pour la pêche, patins à roulettes, patins à glace, planches à roulettes, planches à voile, planches de natation, planches pour le surf, quilles ; décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d'éclairage et les sucreries) ; farces et attrapes ; masques de carnaval ; confettis ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; billets à gratter pour jeux de loterie ; l'ensemble des produits précités étant liés aux commémorations du 70ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; liqueurs ; cidres ; eaux de vie ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; spiritueux ; vins.
Tabac ; cigares ; cigarettes ; pipes ; articles pour fumeurs ; allumettes ; boites et étuis à allumettes ; boites et étuis à cigares ; boites et étuis à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; cahiers de papier à cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cure-pipes.
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les choisir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits alimentaires, de boissons, de produits d'hygiène et de beauté, de produits de parapharmacie, d'articles de puériculture, d'articles d'habillement, de chaussures, d'articles de chapellerie, de bijoux, de bagages, d'articles de maroquinerie, de produits multimédia, de matériels informatiques, d'appareils de téléphonie, de photographie, de musique, d'appareils électroménagers, de produits pour l'entretien de la maison, d'articles de cuisine, de produits pour la décoration et l'ameublement intérieur et extérieur de la maison, de produits pour le bricolage, le jardin et le jardinage, de produits pour animaux, de produits pour les véhicules, de produits de l'imprimerie, de produits pour activités artistiques et culturelles, de jeux, de jouets, d'articles de sport, d'articles pour fumeurs, d'armes, et notamment des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, crustacés (vivants et non vivants), charcuterie, salaisons, extraits de viande, fruits et légumes frais, conservés, congelés, séchés et cuits, conserves de viande ou de poisson, plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et/ou de fromage, chips (pommes de terre), mets à base de fruits, gelées, confitures, compotes, purées de fruits, marmelades, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, crèmes (produit laitier), yaourts, fromages, huiles et graisses comestibles, beurre, café, thé, cacao et succédanés du café, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, pâtes alimentaires, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gaufres, chocolat, bonbons, caramels (bonbons), brioches, biscuiteries, gâteaux, sucreries, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), coulis de fruits, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, produits chimiques destinés à conserver les aliments, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, poiré, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs, vins, spiritueux, savons pour le visage et pour le corps, produits désodorisants à usage personnel, lotions exfoliantes pour le corps et le visage, produits de parfumerie, eau de Cologne, eau de toilette, parfums, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, déodorants (parfumerie), préparations et produits de toilette (non à usage médical), laits de toilette, huiles essentielles, sels de bain, produits de maquillage et de démaquillage, cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau, ouate à usage cosmétique, coton, coton-tiges, masques pour le visage, masques de beauté, base teintée de maquillage, produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits pour les soins, la beauté et l'entretien de la chevelure, lotions capillaires, shampooings, après-shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, peignes et brosses pour les cheveux, cire à épiler, crème dépilatoire, produits de rasage, lotions après-rasage, crème à raser, blaireaux à barbes, brosses à dents, dentifrices, produits pour les soins de la bouche, fil dentaire, cure-dents, préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires, aérosols pour rafraîchir l'haleine, vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles, pierre ponce, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, pinces à épiler, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, pharmacies portatives, substances, boissons et aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, tisanes, préparations de vitamines, compléments alimentaires et nutritionnels à usage médical, matériel pour pansements, compresses, adhésifs pour prothèses dentaires, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique, produits contre les brûlures, produits antisolaires, coton hydrophile, bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques, tampons pour la menstruation, papier hygiénique, mouchoirs en papier, produits pour la purification de l'air, appareils et instruments médicaux et dentaires, inhalateurs, matériel de suture, articles orthopédiques, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, bandages élastiques, béquilles pour infirmes, préservatifs, coupe-cors, gants de crin pour massages, cure-oreilles, thermomètres à usage médical, cigarettes électroniques à usage médical, appareils et instruments de lunetterie, étuis pour lunettes, montures et supports pour lunettes, articles de lunetterie, bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, appareils et instruments d'optique, lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes optiques, verres de lunettes, verres solaires, verres correcteurs (optique), lentilles de contact, étuis, récipients et supports pour lentilles de contact, solutions pour verres de contact, protège-yeux, monocles, produits de nettoyage pour lunettes, appareils pour l'allaitement, coussinets d'allaitement, aliments pour bébés, bavoirs, couches-culottes, sacoches et écharpes pour porter les enfants, parcs pour bébés, berceaux, voitures d'enfants, poussettes, trotteurs pour enfants, baignoires portatives pour bébés, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, produits pour la stérilisation des biberons, tétines, sucettes (tétines), vêtements pour hommes, femmes et enfants, robes, chemises, tee-shirts, pull-overs, costumes, vestes, manteaux, imperméables, parkas, jupes, pantalons, poches de vêtements, chapellerie, chapeaux, bonnets, casquettes, chaussures, bottes, sous-vêtements, lingerie, pyjama, layette, vêtements de sport, chaussures de plage, chaussures de sport, bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain, body (justaucorps) sandales, gants (vêtements), bonneterie, ceintures (habillement), collants, chaussettes, châles, chandails, écharpes, foulards, gabardines, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), fleurs et fruits artificiels, badges ornementaux, ornements de chapeaux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, horlogerie et instruments chronométriques, montres et bracelets de montres, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés de fantaisie, coffres-forts, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », coffrets, écrins, boîtes à bijoux, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, sacs cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), portemonnaie, sacoches à outils (vides), boîtes à chapeaux en cuir, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques, logiciels et programmes d'ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels, supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques, cassettes, cassettes vidéo et disques vidéo ou acoustiques préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques, numériques et audiovisuels, disques compacts, disques optiques, disquettes, disques compacts numériques, cartes électroniques, cartes mémoires, disques durs, clés USB, stylos magnétiques et électroniques, base de données, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, circuits imprimés, connecteurs de terminaux ou de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés, jeux sur disque optique numérique, consoles de jeux, appareils de télévision, téléviseurs, téléphones portables, chargeurs pour téléphone mobile, appareils téléphoniques, appareils de radio, auto radios, audio (radio), radioréveils, baladeurs, baladeurs numériques, chaines hi-fi, antennes, enceintes, amplificateurs, micros, films (pellicule) impressionnés, distributeurs de billets (tickets), caméras, caméras vidéo, imprimantes, cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs, scanneurs informatiques, projecteurs, vidéoprojecteurs, rétroprojecteurs, magnétophones, récepteurs (audio, vidéo), écrans de télévision, écrans de projection, écrans vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteur de disque numérique, magnétoscopes, équipements audiovisuels, appareils photographiques, objectifs (photographie), écrans (photographie), judas optiques pour portes, fibres optiques, câbles à fibres optiques, programmateurs, thermomètres non à usage médical, télécommandes, visières, oeilletons d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, enseignes lumineuses, baromètres, boussoles d'orientation, dispositifs de localisation et repérage par GPS, appareils et instruments pour l'astronomie, visionneuses, produits de nettoyage pour appareils d'optique, batteries, piles électriques, rasoirs électriques et non électriques et lames de rasoirs, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, sèche-cheveux, fers à friser et à lisser, brosses à dents électriques, appareils pour la manucure et la pédicure, appareils de massage, machines à laver le linge et la vaisselle, lessiveuses, essoreuses, aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, nettoyeurs vapeur, cireuses électriques pour chaussures, cireuses électriques pour parquets, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre, à ourler et à tricoter, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, laveurs de vitres, sécheurs de linge électriques, fers à repasser, centrales vapeur, appareils et installations de cuisson, de réfrigération, réfrigérateurs, congélateurs, hottes aspirantes, machines à boucher les bouteilles, machines de brasserie, appareils pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, fouets électriques à usage ménager, batteurs et mixeurs, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, presse-fruits électriques à usage ménager, éplucheuses (machines), machines à râper les légumes, hache-viande (machines), machines à saucisses, ouvre-boîtes électriques, machines à couper les aliments, barbecues, grilles de barbecue, grille-pain, stérilisateurs, glacières, fours, allume-gaz, cafetières électriques, bouilloires, chauffe-biberons électriques, centrifugeuses, armoires cave à vins, friteuses électriques, appareils à glace, yaourtières, sorbetières, machines à croque-monsieur, à fondue, à raclette, à pizza, à pierrade, cuiseurs vapeur, micro-onde, cuisinières, plaques de cuisson, fours, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ou des matières textiles, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, matières tannantes, matières tinctoriales, teintures pour chaussures, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, désinfectants, eau de Javel, détachants, assouplisseurs, colorants pour la lessive, produits pour enlever la peinture, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, détartrants à usage domestique, détergents, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, cires, cirages, encaustiques, produits aidant au repassage et à l'apprêt du linge, éponges, serpillières, chiffons et brosses de nettoyage, balais, balais brosses, savons, nettoyants multi-usages, désodorisants (non à usage personnel), absorbeurs d'humidité, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), fermetures à glissière, boîtes à couture, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage, coffres de rangements, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, cintres et housses à vêtements, housses de protection pour meubles, casiers à bouteilles, bouchons de bouteille, manches à balais non métalliques, sacs isothermes, chausse-pieds, cordes, ficelles, filets, bâches, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, fils de laine, fils à broder, fils de coton, fils élastiques à usage textile, tissus et produits textiles, cotonnades, étiquettes en tissu, fils à lier non métalliques, laine filée, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), coutellerie, fourchettes et cuillers, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, filtres à café en papier, sachets pour la cuisson par micro-ondes, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), cafetières non électriques, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine, toiles cirées, meubles pour l'ameublement intérieur et extérieur, meubles de rangements, étagères, bureaux, lits, commodes, tables, chaises, buffets, fauteuils, canapés, présentoirs, patères, lampes, abat-jour, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), stickers, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, statues et figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, métiers à broder, enseignes en bois ou en matières plastiques, bâtons d'encens, bois odorants, pots-pourris odorants, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, aimants décoratifs (magnets), matériel de couchage à l'exception du linge, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, couettes, couvertures, linge de lit, linge de maison, linge de table en papier ou en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles), essuie-mains, mouchoirs en tissus, linge de ménage, canevas pour la tapisserie ou la broderie, stores en matières textiles, stores d'intérieur à lamelles, voilages, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, anneaux, tringles et crochets de rideaux, moustiquaires, poignées de portes non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, boîtes à savon, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, porte-parapluie, mannequins, éventails, vases, bougeoirs, tirelires non métalliques, tapis, paillassons, descentes de bain (tapis), tapis anti-glissants, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), arbres et arbustes, plantes et fleurs naturelles, gazon naturel et artificiel, produits pour la conservation des fleurs, engrais pour les terres, terre pour la culture, terreaux, supports de plantes, pots à fleurs, cache-pots, serres, abris de jardins, garage, abris de voitures, chalets, kiosques, jets d'eau ornementaux, fontaines, statues en pierre, en béton ou en terre cuite, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, seaux, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage, machines et instruments agricoles, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), tronçonneuses, débroussailleuses, coupes-bordures, composteurs, souffleurs, pulvérisateurs, produits anti-insectes, fongicides, herbicides, anti-mousses, désherbants, bactéricides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, pièges à insectes et à animaux, brouettes, chariots de jardin, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles (apprêts), produits pour décoller, pâte de bois, dissolvants pour vernis, films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, acétone, acide chlorhydrique, eau distillée, eau oxygénée, mastic, couleurs, peintures, vernis, colorants et laques (à l'exception des isolants), enduits (peintures), papier-peints, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, épaississants, diluants et liants pour couleurs, pour laques et pour peintures, papier émeri, pierre à polir, mordants, résines naturelles à l'état brut, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), allume-feu, briquettes combustibles, alcool à brûler, charbon de bois (combustible), bois à brûler, chaufferettes, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, câbles et fils non électriques, tuyaux, serrurerie et quincaillerie, outils et instruments à main entrainés manuellement, manches d'outils, vérandas, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, récupérateurs d'eau, girouettes, bassins, planchers, terrasses, nattes, linoléum, revêtements de sols, clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières, piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons, charpentes, escabeaux, corniches, cornières, clés, ferraillage, escaliers, grilles d'évacuation, ciment, enduits, plâtre, bois de construction ou de placage, briques, vitres, revêtements (construction), carrelages, cheminées, stores d'extérieur, caillebotis, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de désinfection, appareils de ventilation, appareils de climatisation, appareil pour la désodorisation et la purification de l'air, appareils de distribution d'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installation domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, cordes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, feuilles anti-éblouissantes pour vitres, gants isolants, machines pour la peinture, machines pour la teinture, machines-outils, bétonnières de chantiers, compresseurs (machines), appareils à souder à gaz, fers à souder, machines à vitrifier, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, outils de carreleurs, torches, baladeuses, ampoules, diables, chariots à provision, établis, numéros de maison non métalliques, non lumineux, extincteurs, serrures électriques, sonnettes de portes électriques, instruments d'alarme, tabliers, vêtements, gants, chaussures et bottes pour le bricolage et le jardinage, savons, shampooings et lotions pour animaux de compagnie, savons, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux de compagnie, cosmétiques pour animaux, produits vétérinaires, appareils et instruments vétérinaires, aliments et boissons pour animaux, fourrage, coussins pour animaux, cages pour animaux de compagnie, cages à oiseaux, niches, couchettes et cabanes pour animaux, clapiers, volaillers, volières, cages pour rongeurs, box à chevaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, produits pour la litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses pour animaux, tondeuses pour les animaux (machines), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, arbres à griffes pour chats, répulsifs pour chiens, animaux vivants, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, matières plastiques pour l'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles d'emballage en papier, en matières plastiques ou en matières textiles, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, matériels de dessin, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), matériaux à modeler, fournitures scolaires, instruments d'écriture, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, machines à cacheter, pochoirs, décalcomanies, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, chapelets, globes terrestres, instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, cordes d'instruments de musique, médiators, diapasons, étuis pour instruments de musique, jeux, jouets, attrapes (farces), arbres de Noël, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, cerfs-volants, balançoires, toboggans, cartes à jouer, articles et appareils de gymnastique et de sport, tapis de gymnastique, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, jeux automatiques à prépaiement, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils de musculation, rameur, plate-forme vibrante, stepper, tapis de course, haltères, cordes à sauter, bicyclettes fixes d'entraînement, protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sports), rembourrage de protection (parties d'habillement de sport), trottinettes, bicyclettes, pompes de bicyclette, lunettes et masques de sport, lunettes et masques de plongée, masques et casques de protection, ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, cannes à pêche, appâts pour la pêche (vivants), filets de pêche, nasses, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, tentes, sacs de couchage pour le camping, hamacs, pièces et accessoires pour véhicules et appareils de locomotion, batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), pare-soleil pour véhicules, clignotants de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, roues et pneus de véhicules, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, freins, disques et plaquettes de freins pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants, revêtements de sièges de véhicules, porte-bagages pour véhicules, porte vélos pour véhicules, remorques (véhicules), essuie-glaces, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, enjoliveurs, jantes de roues de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, rétroviseurs, phares, feux et bougies de véhicules, antigels, liquides pour freins, lubrifiants, huiles pour moteurs, liquide pour lave-glaces, produits d'entretien pour l'automobile, plaques d'immatriculation, tapis pour automobiles, tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac à pipe, cigares, cigarillos, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, boîtes à allumettes, porte allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares, à cigarettes et à cigarillos, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes, armes blanches, armes à feu, munitions et projectiles, cartouches, explosifs, feux d'artifice, feux de Bengale, pétards, bouchons détonants, armes de protection à base de gaz lacrymogène, fusées de signalisation, sprays de défense personnelle, bandoulières pour armes, cartouchières, étuis pour fusils, lunettes de visée pour armes à feu ; promotion des ventes pour les tiers ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; traitement administratif des commandes d'achat ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, catalogues, brochures, prospectus, imprimés, échantillons ; diffusion de documentation publicitaire ; affichage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; relations publiques ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; sondages d'opinion ; établissement de statistiques ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; l'ensemble des services précités étant liés aux commémorations du 70ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie.
Organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; accompagnement de voyageurs ; transports aériens, aéronautiques, fluviaux, maritimes ; transport en automobile, en bateau, en chemin de fer ; services d'autobus ; services de bateaux de plaisance ; transport de passagers ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; l'ensemble des services précités étant liés aux commémorations du 70ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie.
Services de musées (présentation, expositions) ; gestion de lieux d'expositions, de musées ; éducation ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, concerts, séminaires, symposiums ou ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de loisir ; parcs et jardins d'attractions ; services de billetterie (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; projection de films cinématographiques ; publication de livres ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; services de bibliothèques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; photographie ; reportages photographiques ; l'ensemble des services précités étant liés aux commémorations du 70ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; café-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logements (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; l'ensemble des services précités étant liés aux commémorations du 70ème anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie.