COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BOURGOGNE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3385450
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2025
Présentation de la marque BOURGOGNE SÉMINAIRES COMITÉ REGIONAL DU TOURISME
Déposée le 12 octobre 2005 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BOURGOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOURGOGNE SÉMINAIRES COMITÉ REGIONAL DU TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-46 du 18 novembre 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BOURGOGNE domicilié(e) 5 avenue Garibaldi - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 167 269 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque BOURGOGNE SÉMINAIRES COMITÉ REGIONAL DU TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE REGIONAL DE TOURISME DE BOURGOGNE, Association loi 1901 - 5 avenue Garibaldi - 21000 - DIJON - France - SIREN 342167269
CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Inscription le 28 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°659917 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2015 n°2599178 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2015-10-06
Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685504 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30
Publicité ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un fichier central. Organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication de textes autres que publicitaires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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