Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Aquitaine
Comité Régional de Tourisme d'Aquitaine, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3883996
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
L\'Aquitaine de Comité Régional de Tourisme d\'Aquitaine

Présentation de la marque L'Aquitaine

Déposée le 22 décembre 2011 par l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional de Tourisme d'Aquitaine domicilié(e) Cité Mondiale, 23 Parvis des Chartrons - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 804 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Aquitaine est expirée depuis le 22 décembre 2021.

Comité Régional de Tourisme d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : Rivières et canaux du MIDI FRANCE , VOTRE SUD-OUEST SUR-MESURE , annakiten , OENOLAND


Comité Régional de Tourisme d'Aquitaine, Association Loi 1901 - Cité Mondiale, 23 Parvis des Chartrons - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 781804547


IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables et tablettes numériques) ; publications électroniques (téléchargeables) ; encyclopédies et livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; tous ces produits en rapport avec l'Aquitaine ;

Produits de l'imprimerie ; publications (imprimés) ; encyclopédies ; livres ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; articles de papeterie ; calendriers ; prospectus ; albums ; affiches ; dessins ; cartes ; photographies ; clichés ; photogravures ; portraits ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; reproductions graphiques ; enseignes en papier ou en carton ; caractères d'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits en rapport avec l'Aquitaine ;

Services de revues de presse ; publicité ; publicité en ligne sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; préparation, insertion et diffusion d'annonces publicitaires ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers par le placement de messages et d'affiches publicitaires sur des sites Web ; mise à disposition de répertoires d'informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, de manifestations et d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; gérance administrative de lieux d'exposition à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; exploitation d'une base de données commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations statistiques ; enquêtes de marché ; enquêtes d'opinion ; relations publiques ; organisation, animation, administration et gestion d'affaires commerciales ; aides aux entreprises dans la conduite de leurs affaires pour le développement commercial ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; études et recherches de marchés ; analyse et traitement des données obtenues au cours d'études de marché et d'études de comportement de consommateurs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires, vestimentaires, audiovisuels, informatiques, de l'imprimerie, de la parfumerie, cosmétiques, de jardinage, de bricolage, d'ameublement, de télécommunication, de communication et d'articles de sport ; tous ces services en rapport avec l'Aquitaine ;

Organisation de voyages, de croisières, d'excursions et de séjours touristiques (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; visites touristiques ; informations, renseignements et conseils en matière de transports et d'organisation de voyages, de croisières, d'excursions, de séjours touristiques (à l'exception de ceux relatifs à la réservation d'hôtels et de pensions) ; services de guides-interprètes ; services d'accompagnement de voyageurs ; distribution de journaux ; réservation de places pour le voyage (transports) et délivrance de titres de transport (services de billetterie) ; location de véhicules, de bateaux et d'aéronefs ; tous ces services en rapport avec l'Aquitaine ;

Organisation et conduite d'animations, de spectacles, de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite d'expositions, de manifestations, de salons, de conférences, de congrès, de colloques et de séminaires à but sportif, culturel, de divertissement ou d'éducation ; services de traducteurs-interprètes ; formation ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle ; services de musées (présentations et expositions) ; informations en matière de divertissement ; divertissement ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; planification de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; activités sportives, artistiques et culturelles ; micro-édition ; édition, publication et prêt de livres, de lettres d'information, de journaux, de revues, de recueils, de cahiers d'annonces et d'annuaires ; publication électronique de livres, de lettres d'information, de journaux, de revues, de recueils, de cahiers d'annonces et d'annuaires en ligne ; production de spectacles et d'événements sportifs ou culturels ; production, location, filmage et montage d'oeuvres audiovisuelles sur tous supports magnétiques, numériques et digitaux ; reportages photographiques ; organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux informatiques ; réservation de places pour les spectacles ; tous ces services en rapport avec l'Aquitaine ;

Recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; services d'architecture, de décoration intérieure, de conception (élaboration) d'emballages et d'esthétique de produits ; études de projets techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), développement, mise à jour, installation, location et maintenance de logiciels, de progiciels et de sites Web ; hébergement de sites Web ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; tous ces services en rapport avec l'Aquitaine ;

Réservation d'hôtels et de pensions ; services hôteliers ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location de chambres (hébergement temporaire) ; maisons de vacances ; services de restauration (alimentation) pour voyageurs et touristes ; cantines ; cafétérias ; services de bars à vins ; services de dégustation de vins et spiritueux ; restaurants à service rapide ; restaurants libre-service ; hébergement temporaire ; location de salles de réunions ; services de traiteur ; tous ces services en rapport avec l'Aquitaine ;

Services de thalassothérapie ; services de stations thermales ; soins médicaux, d'hygiène, d'esthétique et de beauté ; services de massages ; services de saunas ; services de solariums ; services de soins de la peau et de soins esthétiques ; salons de coiffure ; informations médicales et conseils médicaux dans les domaines de la santé et de la remise en forme ; tous ces services en rapport avec l'Aquitaine.