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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE SKI DE SAVOIE
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CARRE NEIGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRE NEIGE
COMITE REGIONAL DE SKI DE SAVOIE Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1709678
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2011
CARRE NEIGE de COMITE REGIONAL DE SKI DE SAVOIE

Présentation de la marque CARRE NEIGE

Déposée le 29 novembre 1991 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE SKI DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE SKI DE SAVOIE domicilié(e) 53 avenue des 16èmes Jeux Olympiques d'Hiver,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2209488) - 73200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2209488) - 69006 - France.

La marque CARRE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE NEIGE est expirée depuis le 29 novembre 2011.

COMITE REGIONAL DE SKI DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : SKI.SOS


COMITE REGIONAL DE SKI DE SAVOIE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 53 avenue des 16èmes Jeux Olympiques d'Hiver,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2209488) - 73200 - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2209488) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2001 n°2209488 - Publication au BOPI 2001-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 22 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500351 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Services d'assurances dans le domaine des sports d'hiver;services rendus dans des agences de tourisme, agences de voyages;services d'organisation de manifestations sportives et services rendus dans des maisons de vacances, de repos;services d'hôtellerie et de restauration et services de réservations d'hotels et de pensions.Services d'abonnements à des remontées mécaniques pour la pratique des sports d'hiver

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.