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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE SKI D'ÎLE-DE-FRANCE ET REGIONS NORD-OUEST
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NEIGE INFOS PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEIGE INFOS PARIS
COMITE REGIONAL DE SKI D'ÎLE-DE-FRANCE ET REGIONS NORD-OUEST ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3127186
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011
NEIGE INFOS PARIS de COMITE REGIONAL DE SKI D\'ÎLE-DE-FRANCE ET REGIONS NORD-OUEST

Présentation de la marque NEIGE INFOS PARIS

Déposée le 22 octobre 2001 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE SKI D'ÎLE-DE-FRANCE ET REGIONS NORD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEIGE INFOS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DE SKI D'ÎLE-DE-FRANCE ET REGIONS NORD-OUEST domicilié(e) 11 RUE PORTALIS, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. ALBERT TOSONI-PITTONI COMITE REGIONAL DE SKI D'ÎLE-DE-FRANCE ET RNO - France.

La marque NEIGE INFOS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEIGE INFOS PARIS est expirée depuis le 22 octobre 2011.


COMITE REGIONAL DE SKI D'ÎLE-DE-FRANCE ET REGIONS NORD-OUEST ASSOCIATION Loi 1901 - 11 RUE PORTALIS, 75008 PARIS - France


MR. ALBERT TOSONI-PITTONI COMITE REGIONAL DE SKI D'ÎLE-DE-FRANCE ET RNO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Edition d'une revue Revue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.