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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine
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OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE
Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3965605
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2022
OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE de Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine

Présentation de la marque OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par l'association loi 1901 Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine domicilié(e) rue La Barbotière, B.P. 53 - 33470 - Gujan-Mestras - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 691 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine, M. Olivier LABAN domicilié(e) rue La Barbotière, B.P. 53 - 33470 - Gujan-Mestras - France.

La marque OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE est expirée depuis le 3 décembre 2022.

Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon , COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE ARCACHON AQUITAINE , HUÎTRE De NORMANDIE , HUITRES ARCACHON CAP FERRET , L'HUÎTRE DE NOËL ARCACHON – CAP FERRET , Les Huitres des iles CHARENTE MARITIME , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Sélection , LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON , LES HUITRES Tradition ARCACHON CAP FERRET 100% NEES ET ELEVEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition


Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine, Association déclarée - rue La Barbotière, B.P. 53 - 33470 - Gujan-Mestras - France - SIREN 304691231


Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine, M. Olivier LABAN - rue La Barbotière, B.P. 53 - 33470 - Gujan-Mestras - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.