Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Huitres des iles CHARENTE MARITIME
Comité Régional de la Conchyliculture Poitou Charentes, organisme droit privé

Numéro de dépôt :
3918901
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Les Huitres des iles CHARENTE MARITIME de Comité Régional de la Conchyliculture Poitou Charentes

Présentation de la marque Les Huitres des iles CHARENTE MARITIME

Déposée le 9 mai 2012 par la société Comité Régional de la Conchyliculture Poitou Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Huitres des iles CHARENTE MARITIME »

Le déposant est la société Comité Régional de la Conchyliculture Poitou Charentes domicilié(e) ZA Les Grossines, rue Sergent Lecêtre, BP 60002 - 17320 - MARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 307 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional de la Conchyliculture Poitou Charentes, M. Gérald VIAUD domicilié(e) ZA Les Grossines, rue Sergent Lecêtre, BP 60002 - 17320 - MARENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Comité Régional de la Conchyliculture Poitou Charentes a également déposé les autres marques suivantes : La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon , COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE ARCACHON AQUITAINE , HUÎTRE De NORMANDIE , HUITRES ARCACHON CAP FERRET , OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE , L'HUÎTRE DE NOËL ARCACHON – CAP FERRET , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Sélection , LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON , LES HUITRES Tradition ARCACHON CAP FERRET 100% NEES ET ELEVEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition


Comité Régional de la Conchyliculture Poitou Charentes, organisme droit privé - ZA Les Grossines, rue Sergent Lecêtre, BP 60002 - 17320 - MARENNES - France - SIREN 781307160


Comité Régional de la Conchyliculture Poitou Charentes, M. Gérald VIAUD - ZA Les Grossines, rue Sergent Lecêtre, BP 60002 - 17320 - MARENNES - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 21 novembre 2016 - Rejet total n°689245 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Crustacés (non vivants) ;

Crustacés vivants.