Les Huitres des iles CHARENTE MARITIME
Présentation de la marque Les Huitres des iles CHARENTE MARITIME
Déposée le 9 mai 2012 par la société Comité Régional de la Conchyliculture Poitou Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Huitres des iles CHARENTE MARITIME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Régional de la Conchyliculture Poitou Charentes a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 21 novembre 2016 - Rejet total n°689245 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21