Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine, Association
Numéro de dépôt :
3788038
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/11/2030
Présentation de la marque L'HUÎTRE DE NOËL ARCACHON – CAP FERRET
Déposée le 29 novembre 2010 par la société Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « L'HUÎTRE DE NOËL ARCACHON – CAP FERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la société Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine domicilié(e) 15 Rue de la Barbotière,
33470 GUJAN-MESTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 691 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine,
Mme LACOTTE Mélanie domicilié(e) 15 rue de la Barbotière,
33470 GUJAN-MESTRAS - France.
La marque L'HUÎTRE DE NOËL ARCACHON – CAP FERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine, Association - 15 Rue de la Barbotière,
33470 GUJAN-MESTRAS - France - SIREN 304691231
Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine,
Mme LACOTTE Mélanie - 15 rue de la Barbotière,
33470 GUJAN-MESTRAS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659077 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765372 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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