Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES
/
Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME
COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi no 2010-874 du 27/07/2010

Numéro de dépôt :
3167000
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2022
Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME de COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES

Présentation de la marque Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME

Déposée le 28 mai 2002 par la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES domicilié(e) ZA Les Grossines, rue Sergent Lecêtre - 17320 - MARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 307 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Huîtres des îles CHARENTE MARITIME est expirée depuis le 28 mai 2022.

COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : HUITRES DE MARENNES, OLERON , Moules de Bouchot FORT BOYARD , Moules de Bouchot FORT BOYARD , HCM HUITRES CHARENTE MARITIME , MOULES DE FILIERES , L'HUITRE DES PERTUIS , Huîtres Marennes Oléron , HUÎTRES DES ILES DE CHARENTE-MARITIME PERLES ATLANTIQUE


COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE POITOU CHARENTES, Organisme régi par la Loi no 2010-874 du 27/07/2010 - ZA Les Grossines, rue Sergent Lecêtre - 17320 - MARENNES - France - SIREN 781307160


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2012 n°2515319 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-29

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de dénomination n°591376 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Huîtres non vivantes Huîtres vivantes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.